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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Artem
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ARTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEM
Artem S.A

Numéro de dépôt :
96640872
Date de dépôt :
05/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2006

Présentation de la marque ARTEM

Déposée le 5 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Artem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Artem domicilié(e) Espace Vauban, Boulevard Richelieu, 90000 BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Artem - France.

La marque ARTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEM est expirée depuis le 5 septembre 2006.

Artem a également déposé les autres marques suivantes : ARTEM HOTEL NICE FRENCH RIVIERA , ART THEME BRASSERIE


Artem S.A - Espace Vauban, Boulevard Richelieu, 90000 BELFORT - France


S.A. Artem - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

. Produits en métal destinés à l'emballage . Conditionnement (emballage) en matière plastique spécialement conçus pour contenir des cosmétiques et parfums . Découpage, traitement de surface, galvanoplastie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.